Mentions légales

1. Informations sur l’entreprise

Dénomination sociale : OnyVex GmbH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sarl) – Code 0107
Siège social : Zugerstrasse 7, 8915 Hausen am Albis, Suisse
Date de création : 09.10.2008
Numéro IDE : CHE-114.536.514
Numéro de référence : CH-020.4.038.722-2
Numéro TVA : CHE-114.536.514 TVA
Capital social : CHF 20’000.–, entièrement libéré
Représentant légal : Joachim Ernst Schneebeli
Téléphone : +41 79 456 78 12
E-mail : contact@tmonot.com
Site internet : www.tmonot.com

2. Hébergeur

Le site tmonot.com est hébergé par : 
IONOS SE
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
+33 970 808 911
https://www.ionos.fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo, icônes, éléments sonores, structure, base de données) est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et de droits d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site sans l’autorisation écrite préalable de OnyVex GmbH est strictement interdite.

4. Responsabilité

OnyVex GmbH s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou de défauts techniques.
L’utilisation du site tmonot.com se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. OnyVex GmbH ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site et de ses services.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. OnyVex GmbH décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites tiers.

6. Protection des données

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), lorsque applicable.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
En cas de litige, et sauf dispositions légales impératives contraires, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de OnyVex GmbH.

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous écrire ou nous appeler :
📧 E-mail : contact@tmonot.com
📱 Téléphone : +41 79 456 78 12
📍 Adresse : Zugerstrasse 7, 8915 Hausen am Albis, Suisse